Directeur de la publication : Docteur Hugues-Olivier Géraud
Adresse : 188 avenue André Emery - 19100 Brive
Téléphone : 05 19 59 00 90
Siret : 45190563200027
Hébergement :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
Conception du site :
Pascal Eymard Webmaster
1, rue du Québec - 19100 Brive
Téléphone : 06 20 03 21 15
Email : pascaleymard@free.fr
Objet du site :
Ce site est conçu à titre purement informatif, sans visée commerciale et est destiné à tout type de public.
Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien. Ces informations permettent également de présenter le cabinet.
Ce site est mis gratuitement à la disposition des patients du Centre ORTHOPOLE DES TROIS PROVINCES afin de leur fournir des informations sur la chirurgie orthopédique.
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Crédits photos :
Photographe Pascal Eymard
FOTOLIA
PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Le Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces met en œuvre des traitements de données à caractère personnel.
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre ont pour base juridique :
* l’intérêt légitime poursuivi par le centre Orthopédique lorsqu’il poursuit les finalités suivantes :
- prospection et animation ;
- gestion de la relation avec ses patients et prospects ;
- organisation, inscription et invitation aux événements du centre Orthopédique.
* le respect d’obligations légales et réglementaires lorsqu’il met en œuvre un traitement ayant pour finalité :
- la facturation ;
- la comptabilité.
Le Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la règlementation en vigueur.
A cet égard, les données des patients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d'animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable.
Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du centre n’a eu lieu.
Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces, ainsi qu’à ses prestataires.
Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement.
Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d’un droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime du centre, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale.
Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus.
Pour l’exercice de l’ensemble de ces droits, et consulter notamment le registre de traitement des données personnelles, toute personne intéressée devra justifier d’une copie d’une titre d’identité signé, et pourra s’adresser par courrier électronique ou par voie postale au Docteur Alain HARISBOURE chargé d’assurer la gestion de la protection des données au sein du Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces exerçant 188 avenue André Emery - 19100 Brive, téléphone: 05 19 59 00 90 - Mail : drharisboure@les-cedres.com
Les personnes concernées disposent du droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil.